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Mentions légales

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1. Éditeur du site

Le présent site est édité par My Digital Factory, société d’exploitation du logiciel NoraOS.

  • Dénomination sociale : My Digital Factory
  • Forme juridique : [à compléter]
  • Capital social : [à compléter]
  • Siège social : [adresse à compléter]
  • RCS : [ville et numéro à compléter]
  • SIRET : [à compléter]
  • Numéro de TVA intracommunautaire : [à compléter]
  • Téléphone : [à compléter]
  • Adresse électronique : contact@my-digital-factory.com

2. Directeur de la publication

Monsieur Quentin Benchetrit, en qualité de représentant légal de My Digital Factory.

3. Hébergement

Le site est hébergé par [nom de l’hébergeur à compléter], dont le siège social est situé [adresse de l’hébergeur à compléter]. L’infrastructure est administrée au moyen du panneau d’administration Plesk.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant ce site — structure, textes, images, graphismes, logo, marques, code source — est la propriété exclusive de My Digital Factory ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.

La marque et le nom « NoraOS », ainsi que le logo de My Digital Factory, sont protégés. Toute utilisation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Liens hypertextes

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La mise en place d’un lien vers le présent site est libre, sous réserve qu’elle ne porte pas atteinte à l’image de My Digital Factory et qu’elle ne s’effectue pas dans un cadre susceptible de créer une confusion sur l’origine du contenu.

6. Responsabilité

My Digital Factory s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées sur ce site, sans pouvoir en garantir l’exhaustivité. Les informations présentées, notamment les tarifs indicatifs, ne constituent pas une offre contractuelle : seul un devis nominatif signé engage les parties.

My Digital Factory ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site, de son utilisation ou de l’impossibilité d’y accéder.

7. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via ce site est décrit dans notre politique de confidentialité.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de My Digital Factory, sous réserve des règles impératives applicables aux consommateurs.

Dernière mise à jour : 2026.